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    2023

    Conseil communautaire - 12 janvier 2023 - Le Pommereuil

    Décisions :

    2023-01 - Attribution du marché public passé en procédure adaptée pour la fourniture de Vélos avec et sans assistance électrique et d’équipements complémentaires pour la maison forestière (Bois l’évêque, ORS 59360) de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

    2023-02 - Dépôt d'un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) et au titre du fonds vert

    2023-03 - Résiliation amiable de la convention d'occupation du domaine public au profit de l'agent commercial Joffrey DESJARDINS

    2023-04 - Dépôt d'un dossier de demande de subvention au titre de la DSIL et au titre du fonds vert

    2023-05 - Résiliation anticipée de la convention de maitrise d'oeuvre portant réhabilitation d'un bâtiment communautaire à destination touristique à Rejet-de-Beaulieu

    2023-06 - Attribution du marché public passé en procédure adaptée pour la fourniture d'un tracteur pour le schemins de randonnée pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis

    2023-07 - Placement de fonds sur un compte à court terme

    2023-08 - Portant résiliation anticipée du marché public de travaux pour la réhabilitation du bâtiment communautaire à destination touristique fluvestre au lieu-dit " Les Près de l'Eglise" à Rejet-de-Beaulieu.

    2023-09 - Portant attribution du marché public passé en procédure adaptée de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du siège communautaire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis.

     

    Conseil communautaire - 12 janvier 2023 - Le Pommereuil

     

    Délibérations :

    2023-01 - Portant désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Communautaire du 20 octobre 2022

    2023-02 - Portant information des décisions du Président de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis, dans le cadre de ses délégations, conformément à la délibération n°2020/63 du 10 juillet 2020

    2023-03 - Portant autorisation de signature de l’avenant n°2 de la convention entre la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) et l’EPF dans le cadre de la réhabilitation de la friche « LESTRA » de Beauvois-en-Cambrésis

    2023-04 - Portant présentation du rapport d’activités d’INITIATIVE CAMBRÉSIS pour l’année 2021

    2023-05 - Portant octroi de subventions aux entreprises du territoire dans le cadre de l’aide à la création d’entreprise, de l’aide au développement des Très Petites Entreprises (TPE) et de l’aide à l’immobilier d’entreprise

    2023-06 - Portant régularisation d’octroi de subvention aux profits d’entreprises du territoire

    2023-07 - Portant autorisation de lancement de l'inventaire des zones d'activités économiques du territoire prévu à l’article L318-8-2 du code de l’urbanisme

    2023-08 - Portant retrait de la délibération 2022-120 concernant le reversement de la taxe d’aménagement

    2023-09 - Portant attribution des fonds de concours 2023/01

    2023-10 - Portant annulation des crédits fonds de concours

    2023-11 - Portant clôture des retenues de garanties antérieures

    2023-12 - Portant provision des restes à recouvrer

    2023-13 - Portant provision des comptes épargne temps

    2023-14 - Portant provision pour risque et charge compétence transport

    2023-15 - Portant provision pour risque et charge de la compensation agricole sur la ZA 4 Vaux

    2023-16 - Portant ouverture de crédit du budget principal 61900/04

    2023-17 - Portant ouverture de crédit du budget annexe crematorium 61916/01

    2023-18 - Portant ouverture de crédit du budget annexe ZAE 61905/02

    2023-19 - Portant ouverture de crédit du budget annexe développement économique 61917/02

    2023-20 - Portant ouverture des crédits d’investissement pour l’exercice budgétaire 2023

    2023-21 - Portant sur la convention relative à l’appui financier de la CA2C dans le cadre du dispositif « Prime Air Bois »

    2023-22 - Portant approbation pour l’actualisation des conventions d’objectifs et de moyens des structures d’accueil de la CA2C et validation de la modification des concours financiers accordés aux structures pour l’année 2023

    2023-23 - Portant présentation du rapport d’activités du Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Erclin (SMABE) pour l’année 2021

    2023-24 - Portant avenant n°1 à la convention CONV 18 RD 643 CONT LECAT EP AP MOB 091 relative à l’aménagement de cinq giratoires (aménagements paysagers et implantation d’éclairage public et mobilier urbain) et à leur entretien ultérieur

    2023-25 - Portant convention avec ADACI pour le recrutement de contrats à durée déterminée d’insertion (CDDI)

    2023-26 - Portant recrutement d’agents contractuels

    2023-27 - Portant révision des tarifs et des compensations du contrat de délégation de service public des établissements nautiques intercommunaux de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

    2023-28 - Motion portant sur les conséquences de la hausse des coûts d’électricité pour les résidents des aires d’accueil des gens du voyage

    2023-29 - portant présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets du SIAVED

    2023-30 - Portant adhésion au CEREMA

    2023-31 - Portant retrait de la délibération 2022/151 du 20 octobre 2022 concernant l’attribution d’une subvention exceptionnelle au club « les sports nautiques du Caudrésis-Catésis » (SN4C)

    2023-32 - Portant présentation du rapport social unique 2021

    Liste des délibérations

     

    Conseil communautaire -  7 mars 2023 - Neuvilly

     

    Délibérations :

    2023-33 - Portant désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Communautaire du 12 janvier 2023

    2023-34 - Portant information des décisions du Président de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis, dans le cadre de ses délégations, conformément à la délibération n°2020/63 du 10 juillet 2020

    2023-35 - Portant présentation du rapport annuel de la concession de service public pour l’exploitation du service de transport public routier interurbain et scolaire annexé à la présente délibération

    2023-36 - Portant octroi de subventions aux entreprises du territoire dans le cadre de l’aide à la création d’entreprise, de l’aide au développement des Très Petites Entreprises (TPE) et de l’aide à l’immobilier d’entreprise

    2023-37 - Portant retrait des délibérations 2019/067 et 2010/163 et autorisation de régularisation et clôture de la procédure de cession de terrains au profit de la société GERONIMO

    2023-38 - Portant modification de la tarification des locations au sein du pôle d’entreprises de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) situé à Beauvois-en-Cambrésis

    2023-39 - Portant présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2022

    2023-40 - Portant rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2023 (ROB 2023)

    2023-41 - Portant modification du règlement d’attribution des fonds de concours

    2023-42 - Portant attribution des fonds de concours 2023/02

    2023-43 - Pour la pérennisation des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne avec les communes volontaires du territoire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

    2023-44 - Portant convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 - Pôle santé au travail

    2023-45 - Portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

    2023-46 - Portant avis sur le projet de modification des limites territoriales entre les communes de Béthencourt et Caudry

    Liste des délibérations

     

     

     

     

     

     

     

     

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