Délibérations

20202019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012

2021

Conseil Communautaire du 18 Février à Caudry - Salle du Val de Riot

Compte-rendu

Décisions :

2021-001 - Attribution du marché public de travaux passé en procédure adaptée pour la réhabilitation du bâtiment communautaire à destination touristique de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis

2021-002 - Lancement et attribution du marché public passé en procédure adaptée de prestations intellectuelles nécessaires à l’encadrement (coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)) des travaux d’aménagement de la zone d’activités de la Vallée d’Hérie 

2021-003 - Lancement d’une consultation pour l’accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée de travaux de peintures voiries

2021-004 - Attribution du marché public passé sans publicité ni mise en concurrence de prestations intellectuelles de maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement de la zone d’activités de la Vallée d’Hérie située à Caudry pour la Communauté d’agglomération du Caudrésis et du Catésis

2021-005 - Lancement d’une consultation pour le marché public passé en procédure adaptée de travaux d’aménagement (terrassement et clôtures) de la zone d’activités de la Vallée d’Hérie

2021-006 - Modification du marché public passé en procédure adaptée de prestations intellectuelles de maîtrise d’œuvre relative à la réhabilitation de deux bâtiments communautaires à destination touristique fluvestre pour la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2021-007 - Renouvellement du bail de location de cellules artisanales du bâtiment communautaire de Bertry au profit de la société TORREFACTION SERVICES

2021-008 - Conclusion d’un bail de location du bâtiment communautaire de Walincourt-Selvigny au profit de la société AXFLOW

Délibérations :

2021-001 - Présentation du "Permis de louer"

2021-002 - Avis quant à l'évolution de l'établissement public foncier du Nord-Pas-de-Calais

2021-003 - Désignation de représentants de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis à la société publique locale (SPL) des ruches d'entreprises

2021-004 - Désignation d'un représentant de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis au sein du conseil d'administration d'Initiaves Cambrésis

2021-005 - Désignation d'un représentant de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésisen application de la convention de partenariat relative à une gestion partagée de l'axe Sambre

2021-006 - Désignation d'un représentant de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis au SIDEN-SIAN pour la compétence "eau potable"

2021-007 - Désignation d'un représentant de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis au SIAVED

2021-008 - Autorisation de mise en vente de biens immeubles du domaine privé de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis

2021-009 - Octroi de subventions au profit d'entreprises du territoire de la communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis

2021-010 - Présentation rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2021

2021-011 - Présentation du contrat de ruralité partie 1   partie 2

2021-012 - modification des représentants au sein du PETR du Cambrésis

2021-013 - Création de postes de conseillers numériques

2021-014 - Signature d'une convention "Petite ville de demain"

2021-015 - SIAVED - Mise à disposition de la déchèterie de Clary

 

Conseil Communautaire du 21 avril à Bertry - Salle des Fêtes

Compte-rendu :   Partie 1   -   Partie 2

Décisions :

2021-009 - Portant prolongation de bail de location d’un bâtiment de stockage sis rue de l’Industrie à Beauvois en Cis au profit de la société Chrystal Plastic

Délibérations :

2021-016 - Portant adoption des Comptes de Gestion pour l’exercice 2020 2021-016

2021-017 - Portant adoption des Comptes Administratifs pour l’exercice 2020

2021-018 - Portant affectation de résultats des budgets l’exercice 2020

2021-019 - Portant fixation des taux de fiscalité 2021

2021-020 - Budget principal - Portant adoption budget primitif de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis pour l’exercice 2021

2021-021 - Budget annexe CRÉMATORIUM – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2021 du Crématorium

2021-022 - Budget annexe LOCATION BÂTIMENT DEV ÉCO – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2021

2021-023 - Budget annexe ZAC Vallée d’Hérie – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2021

2021-024 - Budget annexe Service des eaux – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2021

2021-025 - Budget annexe Service assainissement – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2021

2021-026 - Portant subvention pour la création d’un parking au sein du pôle de santé du Pays de Matisse

2021-027 - Portant demande de subvention - Aménagement Maison Eclusière située à Rejet de Beaulieu

2021-028 - Portant demande de subvention pour le projet - Aménagement Maison Eclusière située à Rejet de Beaulieu au titre de la bonification PRADET

2021-029 - Portant remboursement surfacturation consommation eau potable par le syndicat des eaux Honnechy Maurois

2021-030 - Portant attribution des subventions 2021

2021-031 - Portant fixation libre des attributions de compensation pour l’année 2021

2021-032 - Portant suppression de postes

2021-033 - Portant modification du tableau des effectifs

2021-034 - Portant octroi d’une aide communautaire dans le cadre de l’opération de production de logements locatifs sociaux - ECO QUARTIER à Caudry – PARTENORD Habitat

2021-035 - Portant octroi d’une aide communautaire dans le cadre de l’opération de production de logements locatifs sociaux - ECO QUARTIER à Caudry – PROMOCIL

2021-036 - Portant approbation pour une demande de subvention relative à l’installation d’une Maison des Assistants Maternels à La Groise

2021-037 - Portant autorisation de cession du site de l’ancienne déchetterie de Cattenières au profit de la Commune de Cattenières

2021-038 - Portant octroi de subventions aux profits d’entreprises du Territoire dans le cadre du régime d’aide au développement des TPE

2021-039 - Portant octroi de subvention aux profits d’entreprises du Territoire dans le cadre du régime d’aide à la création d’entreprise

2021-040 - Portant modification de modalités de cession de terrains au profit de la société QARSON

2021-041 - Portant autorisation de vente complémentaire de terrains sis ZAE «Espace pour réussir» à Bertry

2021-042 - Portant cession de terrains à usage d’habitation, rue Eugène Fievet à Ligny-en-Cambrésis

2021-043 - Portant adhésion au syndicat « fibre 59/62 » au sujet de la commande groupée pour la mise en place de l’ENT – Présentation

2021-044 - Portant adhésion de la CCPS au SIAVED pour la compétence « Gestion de la fonction tri-conditionnement des emballages et papiers issus des collectes sélectives »

2021-045 - Portant adhésion de la commune de Honnechy au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Erclin (SMABE) au titre de la compétence « Ruissellement et érosion des sols » et retrait pour cette même compétence de la commune de Béthencourt

2021-046 - Portant signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs 2021 – 2024 avec Cambrésis Emploi

2021-047 - Portant soutien du territoire de la CA2C pour la création d’un GHT sur le territoire du Cambrésis

2021-048 - Portant approbation de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle (2015-2020) d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique (QPV) de la ville de Caudry pour la période 2021-2022

 

Conseil Communautaire du 2 juillet à Maretz - Salle des Fêtes

Compte-rendu

Décisions :

2021-010 - Portant lancement d'une consultation pour l'attribution du marché public de travaux pour la réhabilitation du bâtiment communautaire à destination touristique fluvestre au lieu-dit " Les Près de l'Ecluse " à Rejet-de-Beaulieu

2021-011 - Portant modification de la convention de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation d'un bâtiment communautiare à destination touristique à Rejet-de-Beaulieu

2021-012 - Portant modification d'un marché public relatif à des missions d'études, de montage de dossiers d'urbanisme et de maîtrise d'oeuvre VRD concernant la réalisation d'un parc d'activité économique sur le territoire du Cateau-Cambrésis

2021-013 - Portant modification d'un marché public passé en procédure adaptée de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de deux bâtiments communautaires à destination touristiques fluvestre pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2021-014 - Portant modification d'un marché public passé sans publicité ni mise en concurrence de prestations intellectuelles de mâitrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage situé à Caudry pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2021-015 - Portant modification de la convention de maîtrise d'oeuvre VRD relative au lancement et à la gestion d'un accord-cadre à bons de commande sur quatre ans concernant les fournitures d'éclairage public.

2021-016 - Portant modification de la convention de maîtrise d'oeuvre VRD relative au lancement et à la gestion d'un accord-cadre à bons de commande sur quatre ans concernant les petites fournitures d'éclairage public.

2021-017 - Portant modification de la convention de maîtrise d'oeuvre VRD relative au lancement et à la gestion d'un accord-cadre à bons de commande sur quatre ans concernant les travaux d'éclairage public.

2021-018 - Portant modification du marché public de travaux passé en procédure pour l'aménagement de la zone d'activité de la Vallée d'Hérie.

Délibérations :

2021-049 - Portant renouvellement de la délégation de service public des deux établissements nautiques intercommunaux de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis

2021-050 - Cession du matériel sportif de la piscine de Caudry

2021-051 - Portant approbation de la convention de moyens de l'Office du Tourisme du Cambrésis

2021-052 - Portant approbation du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Mixte du PETR du Pays du Cambrésis et les Communautés d'Agglomération du Caudrésis-Catésis et de Cambrai

2021-053 - Portant fixation des durées d'amortissement des immobilisations

2021-054 - Portant attribution des fonds de concours 2021

2021-055 - Portant ouverture de crédit ouverture budget annexe Location bâtiment développement économique 2021/61917/01

2021-056 - Retour de bien et transfert de propriété à titre gratuit régularisation dissolution Carnière Sud

2021-057 - Portant versement des indemnités d'éviction de Quenesson René - Expropriation ZAC Vallée Hérie

2021-058 - Ouverture de crédit 2021/01/61905 - Budget annexe Zac Vallée Hérie

2021-059 - Portant attribution des subventions et cotisations 2021

2021-060 - Validation du pacte financier 2022-2027

2021-061 - Création de postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences

2021-062 - Délibération cadre pour le lancement d'une 1ère phase de mise en oeuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements issus de la loi Alur avec les communes volontaires du territoire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis

2021-063 - Portant présentation du rapport d'activité du Cambrésis Emploi pour l'année 2020 - Partie 1 - Partie 2

2021-064 - Portant désignation d'un représentant de la CA2C au comité syndical du syndicat mixte Nord Pas-de-Calais numérique

2021-065 - Portant désignation des représentants de la CA2C au sein du comité de pilotage sur l'étude des biodéchets du SIAVED

2021-066 - Portant autorisation de signature d'une promesse de bail emphyotéotique et d'un bail emphytéotique de la parcelle AO 75 de le Cateau-Cambrésis, au profit de la société ENOE SOLIS, pour l'implantation d'un parc photovoltaïque

2021-067 - Portant autorisation de cession de terrains sis ZAC Vallée d'Hérie à Caudry au profit de la SCI NAVIMI

2021-068 - Portant cession de terrains au profit de la Commune de Ligny-en-Cis

2021-069 - Portant octroi de subventions aux profits d'entreprises du Territoire dans le cadre du régime d'aide au développement des TPE

2021-070 - Portant octroi de subvention aux profits d'entreprises du Territoire dans le cadre du régime d'aide à la création d'entreprise

2021-071 - Portant modification de la délibération n°2020/78 relative à la désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis (CA2C) au syndicat mixte du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) du pays du Cambrésis et au programme LEADER

 

Conseil Communautaire du 8 octobre à Saint-Hilaire-lez-Cambrai - Salle des Fêtes

Compte-rendu

Décisions :

2021-019 - Portant préparation et passation de l'appel d'offres pour l'accord-cadre à bons de commande nécessaire à la fourniture de luminaire LED pour la rénovation du réseau d'éclairage public de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et Catésis

2021-020 - Préparation et passation d’une consultation pour l’accord-cadre passé en procédure adaptée pour la fourniture de panneaux de signalisation d’intérêt culturel et touristique pour la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2021-021 - Préparation et passation d’un marché public passé en procédure adaptée (MAPA) pour la fourniture d’équipements de conférence et d’enregistrement

2021-022 - Modification de l’Appel d’offres ouvert concernant l’accord-cadre à bons de commande relatif aux transports scolaires, culturels, et divers de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2021-023 - Modification de la durée du marché public passé en procédure adaptée de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de deux bâtiments communautaires

2021-024 - Préparation et passation d’un appel d’offres pour le marché public de services d’assurances

2021-025 - Préparation et passation d’une consultation pour le marché public passé en procédure adaptée pour la fourniture de gyrobroyeurs

Délibérations :

2021-072 - Portant décision modificative - Budget principal 61900/01

2021-073 - Portant admission en non-valeurs 61900/01

2021-074 - Portant admission en non-valeurs et ouverture de crédit du crématorium 61916/01

2021-075 - Portant attribution de fonds de concours 2021/02

2021-076 - Portant demande de subvention LEADER pour le financement de la signalétique

2021-077 - Portant demande de subvention auprès du Département du Nord dans le cadre de l’appel à projets « mobilités innovantes en milieu rural » 2021

2021-078 - Portant avis sur le retrait de la Communauté de Communes du Ternois du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune d’AUXI-LE-CHATEAU (Pas-de-Calais) pour la Compétence C3 « Assainissement Non Collectif »

2021-079 - Portant avis sur le retrait de la commune de GUIVRY (Aisne) du SIDEN-SIAN pour la compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie »

2021-080 - Portant avis sur le retrait de la commune de LIEZ (Aisne) du SIDEN-SIAN pour la compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie »

2021-081 - Portant avis sur le retrait de la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune de MAING (Nord) pour la Compétence C1 « Eau Potable »

2021-082 - Portant présentation du rapport d’activité et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et de l’assainissement du SIDEN-SIAN

2021-083 - Portant présentation du rapport d’activité du Syndicat Mixte du Bassin de la Selle pour l’année 2020

2021-084 - Portant modification de la délibération 2020/72 du 10 juillet 2020 relative à la désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au Syndicat Mixte du Bassin de la Selle (SMBS)

2021-085 - Portant approbation des modifications statutaires du Syndicat Mixte du Bassin de la Selle (SMBS)

2021-086 - Portant présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets du SIAVED

2021-087 - Portant présentation des rapports d’information pour l’année 2020 à la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis du service public des établissements nautiques intercommunaux

2021-088 - Portant renouvellement de bail commercial du Commerce de Catillon-sur-Sambre

2021-089 - Portant avis de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) sur l’ouverture dominicale d’un commerce situé dans la commune d’Avesnes-Les-Aubert

2021-090 - Portant autorisation de substitution, par une SCI, de la société Transport Jacquemin, dans l’acquisition de la parcelle ZH108 située zone d’activité « espace pour réussir » à Bertry

2021-091 - Portant autorisation de signature du Contrat de Territoire d’Industrie

2021-092 - Portant octroi de subventions aux profits d’entreprises du Territoire dans le cadre du régime d’aide au développement des TPE

2021-093 - Portant octroi de subventions aux profits d’entreprises du Territoire dans le cadre du régime d’aide à la création d’entreprise

2021-094 - Portant octroi de subvention aux profits d’entreprises du Territoire dans le cadre du régime d’aide à l’immobilier d’entreprises

2021-095 - Portant autorisation de mise en vente de biens immeubles du domaine privé de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

2021-096 - Portant approbation d’une demande de subvention relative à l’installation d’une Maison des Assistants Maternels à Saint-Aubert

2021-097 - Portant recrutements d’agents contractuels

2021-098 - Motion contre le démantèlement du Conseil des Prud'hommes de Cambrai

2021-099 - Portant présentation du rapport d’activité du Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain Hainaut-Cambrésis pour l’année 2020

2021-100 - Portant création d’un Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC), Agence d’attractivité du Cambrésis

2021-101 -  Portant échange de parcelles entre la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis et Monsieur RAMETTE

2021-102 -  Portant vente de la parcelle B1702 de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis à la Commune de Fontaine-Au-Pire

2021-103 -  Portant cession de la parcelle ZL 124 située sur la commune de Malincourt au profit de de M. Maxime LEVEAUX, exploitant agricole

2021-104 - Portant présentation du rapport d’activité du Syndicat Mixte du PETR du Pays du Cambrésis 2020

 

 

 

 

 

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