Délibérations

2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012

2020

CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 12 FEVRIER - CARNIERES

Compte-rendu du conseil communautaire

Décision N°1 - Concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants

2020-001 - Modification du contrat relatif à la concession de services pour la gestion des deux centres aquatiques intercommunaux

2020-002 - Adoption des comptes de gestions pour l'exercice 2019

2020-003 - Budget principal - Abandon du compte administratif pour l'exercice 2019

2020-004 - Budget annexe crématorium - Adoption du compte administratif pour l'exercice 2019

2020-005 - Budget annexe location bâtiment développement économique - Adoption du compte administratif pour l'exercice 2019

2020-006 - Budget annexe ZAC de la Vallée d'Hérie - Adoption du compte administratif pour l'exercice 2019

2020-007 - Budget principal - Affectation de résultats du budget principal pour l'exercice 2019

2020-008 - Budget annexe location bâtiment développement économique - Affectation de résultats du budget annexe location bâtiment développement économiquepour l'exercice 2019

2020-009 - Budget annexe crématorium - Affectation de résultats du budget annexe crématorium pour l'exercice 2019

2020-010 - Budget annexe ZAC de la vallée d'Hérie - Affectation de résultats du budget annexe ZAC de la vallée d'Hérie pour l'exercice 2019

2020-011 -Désignation des délégués communautaires au SIDEN-SIAN pour les compétences obligatoires " Eau " et " Assainissement "

2020-012 - Refus de toute délégation des compétences " Eau " et " Assainissement " et " Gestion des eaux pluviales urbaines " aux communes et syndicats infra-communautaires du territoire de la communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

2020-013 - Retrait de la délibération n°2019/151 et transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Bertry au SIDEN-SIAN

2020-014 - Transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Busigny au SIDEN-SIAN

2020-015 - Transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Clary au SIDEN-SIAN

2020-016 - Transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Saint-Benin au SIDEN-SIAN

2020-017 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Boussières-en-Cambrésis au SIDEN-SIAN

2020-018 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Busigny au SIDEN-SIAN

2020-019 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Clary au SIDEN-SIAN

2020-020 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Saint-Benin au SIDEN-SIAN

2020-021 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Boussières-en-Cambrésis au SIDEN-SIAN

2020-022 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Busigny au SIDEN-SIAN

2020-023 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Clary au SIDEN-SIAN

2020-024 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Dehéries au SIDEN-SIAN

2020-025 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Honnechy au SIDEN-SIAN

2020-026 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Saint-Benin au SIDEN-SIAN

2020-027 - Retrait de la délibération n°2019/152 et approbation des conventions de gestion des compétences " Eau " et " Assainissement " entre la communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) et le SIDEN-SIAN

2020-028 - Octroi de subventions au profit d'entreprises du territoire de la communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

2020-029 - Retrait de délibération 2018/105 du 18 décembre 2018 portant sur une ouverture de poste

2020-030 - Ouverture de poste

2020-031 - Création de poste

2020-032 - Modification du tableau des effectifs

2020-033 - Retrait de la délibération N°2019/110 et vente de terrains au profit de M. Grégory Marcaille

2020-034 - Cession de terrains au profit de la commune de Ligny-en-Cambrésis

2020-035 - Retrait de la délibération 2019/140 et ouverture de crédits anticipés en investissement pour l'exercice 2020

2020-036 - Modification statutaire du Syndicat Mixte Escaut et Affluents (SyMEA)

2020-084 - Transfert de la compétence obligatoire "Eaux" pour le territoire de la commune de Honnechy au SIDEN SIAN

2020-085 - Transfert de la compétence obligatoire "Eaux" pour le territoire de la commune de Maurois au SIDEN SIAN

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 16 JUIN - CAUDRY

Compte-rendu du conseil communautaire

Décsion N°2 - Adoptions d'un fonds de solidarité territorial à l'activité économique

Décision N°3 - Attribution d'aides aux entreprises dans le cadre du fonds de solidarité territorial du territoire de la CA2C

Décision N°4 - Avenant à la convention de partenariat n°18000030 relative à la participation de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au financement des aides et des régimes d’aides de la Région Hauts-de-France

Décision N°5 - Modification du contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement et la gestion d’un marché à bons de commande sur quatre ans concernant les travaux d’éclairage public

Décision N°6 - Modification du contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement et la gestion d’un marché à bons de commande sur quatre ans concernant les fournitures d’éclairage public

Décision N°7 - Modification du contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement et la gestion d’un marché à bons de commande sur quatre ans concernant les petites fournitures d’éclairage public

Décision N°8 - Modification du marché à bons de commande sur quatre ans concernant les travaux d’éclairage public

Décision N°9 - Modification du marché à bons de commande sur quatre ans concernant les fournitures d’éclairage public signé le 24 avril 2016

Décision N°10 - Modification du marché à bons de commande sur quatre ans concernant les petites fournitures d’éclairage public signé le 24 avril 2016

Décision N°11 - Lancement d’une procédure de marché public sans publicité ni mise en concurrence pour l’attribution d’un contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement d’accord-cadre à bons de commande concernant les fournitures d’éclairage public

Décision N°12 - Lancement d’une procédure de marché public sans publicité ni mise en concurrence pour l’attribution d’un contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement d’accord-cadre à bons de commande concernant les petites fournitures d’éclairage public

Décision N°13 - Lancement d’une procédure de marché public sans publicité ni mise en concurrence pour l’attribution d’un contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement d’accord-cadre à bons de commande concernant les travaux d’éclairage public

Décision N°14 - Lancement d’une consultation pour l’attribution de l’accord-cadre à bons de commande concernant les fournitures d’éclairage public

Décision N°15 - Lancement d’une consultation pour l’attribution de l’accord-cadre à bons de commande concernant les petites fournitures d’éclairage public

Décision N°16 - Lancement d’une consultation pour l’attribution de l’accord-cadre à bons de commande concernant les travaux d’éclairage public

2020-037 - Portant actualisation des conventions partenariales d’objectifs et de moyens des structures d’accueil de la petite enfance

2020-038 - Portant autorisation de mise en vente de biens immeubles du domaine privée de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2020-039 - Portant octroi de subventions au profit d’entreprises du territoire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2020-040 - Portant présentation rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2020

2020-041 - Portant fixation des taux de fiscalité

2020-042 - Budget principal – Portant adoption budget primitif de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis pour l’exercice 2020

2020-043 - Budget annexe CREMATORIUM – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2020 du Crématorium

2020-044 - Budget annexe LOCATION BATIMENT DEV ECO – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2020

2020-045 - Budget annexe ZAC Vallée Hérie – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2020

2020-046 - Demande d’exonération de TOEM

2020-047 - Demande annulation de la délibération n°2019/142 portant fixation des attributions de compensation

2020-048 - Portant adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle de Santé Sécurité au Travail Collectivités et/ou établissements affilié.s à titre obligatoire ou volontaire

2020-049 - Portant création de poste

2020-050 -Portant modification du tableau des effectifs

2020-051 - Portant création d’un emploi non permanent en contrat de projet

2020-052 - Portant création de contrats saisonniers

2020-053 - Portant création d’une prime exceptionnelle – Covid 19

2020-054 - Portant approbation de l’adhésion de la commune d’Honnechy, au titre de la compétence « ruissellement et érosion des sols » au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Erclin (SMABE)

2020-055 - Portant approbation des modifications statutaires du Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des cours d’Eau de l’Avesnois (SMACEA)

2020-056 - Portant révision des tarifs du Crématorium au 1er septembre 2020

2020-057 - Portant désignation des membres de la régie intercommunale des eaux des communes de Fontaine-au-Pire et de Malincourt

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 10 JUILLET - CAUDRY

Compte-rendu du conseil communautaire

2020-058 - Portant élection du Président de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis

2020-059 - Portant fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau exécutif

2020-060 - Portant élections des vice-présidents

2020-061 - Portant lecture de la charte de l'élu local

2020-062 - Portant fixation du régime indemnitaire des élus locaux de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis

2020-063 - Portant délégation de pouvoir du conseil communautaire au Président

2020-064 - Portant élection des membres de la commission d'appel d'offres

2020-065 - Portant élection des membres de la commission de délégation de service public

2020-066 - Portant élection des membres de la commission consultative des services publics locaux

2020-067 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au comité technique

2020-068 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail

2020-069 - Portant désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées

2020-070 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte d'aménagement du bassin de l'Erclin

2020-071 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte de l'Escaut et de ses affluents

2020-072 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte du bassin de la selle

2020-073 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte d'aménagement et d'entretien des cours d'eau de l'Avesnois

2020-074 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au SIVOM d'Avesnes-les-Aubert

2020-075 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au SIDEN-SIAN

2020-076 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au SIAVED

2020-077 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au conseil d'administration de l'Office du Tourisme du Cambrésis

2020-078 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte du pôle d'équilibre territorial et rural du pays du Cambrésis et au programme LEADER

2020-079 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au pôle métropolitain du Hainaut-Cambrésis

2020-080 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte la fibre numérique 59/62

2020-081 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte du parc naturel régional de l'Avesnois

2020-082 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis à Cambrésis développement économique

2020-083 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au conseil de surveillance du centre hospitalier du Cateau-Cambrésis

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 13 OCTOBRE - CAUDRY

Compte-rendu du conseil communautaire - Partie 1 - Partie 2

Décision N°18 - Portant louage d’un bâtiment à vocation d’activité économique, situé sur la commune de Cattenières

Décision N°19 - Portant souscription d’un emprunt auprès de la Banque Postale

Décision N°20 - Portant sur la préparation, la passation et l’exécution du marché public à procédure adaptée de services de maintenance des plateaux sportifs de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

Décision N°21 - Portant sur la modification du marché public à procédure adaptée de services de maintenance des plateaux sportifs de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

Décision N°22 - Portant sur la préparation et la passation de l’accord-cadre à bons de commande sur 4 ans maximum concernant les travaux d'éclairage public pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis

Décision N°23 - Portant sur la préparation et la passation de l’accord-cadre à bons de commande sur 4 ans maximum concernant les petites fournitures d'éclairage public pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis

Décision N°24 - Portant sur la préparation et la passation de l’accord-cadre à bons de commande sur 4 ans maximum concernant les fournitures d'éclairage public pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis

2020-086 - Portant avis de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) sur l’ouverture dominicale d’un commerce situé dans la commune d’Avesnes-Les-Aubert

2020-087 - Portant octroi de subvention au profit d’entreprises du territoire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

2020-088 - Portant octroi de subvention dans le cadre d’aide à l’immobilier d’entreprise

2020-089 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au Conseil d’Administration de Cambrésis Développement Économique (CDE)

2020-090 - Portant cession du bâtiment situé au 9004 rue de l’industrie 59157 Beauvois-en-Cambrésis

2020-091 - Portant résiliation amiable de la convention de mise à disposition du bâtiment « MARPA » situé au 16 rue de l’industrie, à Beauvois-en-Cambrésis

2020-092 - Portant modification du règlement d’intervention relatif aux logements locatifs aidés – Aide financière à la production de logements

2020-093 - Portant adoption du compte de gestion pour l’exercice 2019 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Honnechy Maurois

2020-094 - Portant adoption du compte administratif pour l’exercice 2019 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Honnechy Maurois

2020-095 - Portant affectation de résultats du Syndicat Intercommunal des Eaux de Honnechy Maurois pour l’exercice 2019

2020-096 - Portant décision modificative 61919/2020/01 - Budget Assainissement

2020-097 - Portant décision modificative 61918/2020/01 - Budget Eaux

2020-098 - Portant décision modificative 61919/2020/02 - Budget Assainissement

2020-099 - Portant désignation de candidats à la Commission intercommunal des Impôts directs (CIID)

2020-100 - Portant attribution de fonds de concours

2020-101 - Portant décision Modificative 61905/2020/01 - Budget ZAC Vallée d’Hérie

2020-102 - Portant abrogation de délibération 2020/030 du 12 février 2020 portant sur une ouverture de poste

2020-103 - Portant ouverture de poste

2020-104 - Portant modification du tableau des effectifs de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2020-105 - Portant création de postes – CDD « Sénior »

2020-106 - Portant astreintes

2020-107 - Portant indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

2020-108 - Portant maintien du régime indemnitaire en cas de congés maladie ordinaire lié à la Covid-19

2020-109 - Portant adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2020-110 - Portant débat sur le Pacte de Gouvernance entre la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis et ses communes membres

2020-111 - Portant élaboration du Pacte de Gouvernance entre la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis et ses communes membres

2020-112 - Portant débat sur le Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2020-113 - Portant définition des conditions et modalités de consultation du Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis   

2020-114 - Portant adoption du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage communautaire située sur la Commune de Caudry de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2020-115 - Portant adoption du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage communautaire située sur la Commune du Cateau-Cambrésis de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2020-116 - Portant transfert de la compétence obligatoire « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) pour le territoire de la commune d’Avesnes-les-Aubert au SIDEN SIAN

2020-117 - Portant transfert de la compétence obligatoire « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) pour le territoire de la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai au SIDEN SIAN

2020-118 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) à l’association « Réussir notre Sambre »

2020-119 - Portant modifications de la délibération n°2020/78 du 12 juillet 2020 portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au Syndicat mixte du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays du Cambrésis

2020-120 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis à l’association « Cambrésis Emploi »

2020-121 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis à la Commission Consultative Paritaire du Syndicat Mixte de l’Energie du Cambrésis (SIDEC)

2020-122 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis au sein des conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement

2020-123 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis à la Mission Locale du Cambrésis

2020-124 - Portant cession des parcelles situées sur les Communes de Beauvois-en-Cambrésis et Fontaine-au-Pire au Département du Nord pour le contournement ouest du Caudrésis

2020-125 - Portant approbation de la convention relative à l’entretien et au fonctionnement de l’éclairage public du contournement ouest de Caudrésis entre la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis et le Département du Nord

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 16 DECEMBRE - CAUDRY

Compte-rendu du conseil communautaire

Décision N°25 - Portant sur la préparation et la passation de l'accord-cadre à bons de commande sur 4 ans maximum concernant les fournitures d'éclairage public pour la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

Décision N°26 - Portant sur la préparation et la passation de l'accord-cadre à bons de commande relatif aux transports scolaires, culturels, et divers de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

Décision N°27 - Portant sur la résiliation du marché public passé en procédure adaptée de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage pour la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

Décision N°28 - Portant sur la préparation et la passation du marché public sans publicité ni mise en concurrence de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage intercommunale (située à Caudry) de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

Décision N°29 - Portant sur la préparation et la passation du marché public sans publicité ni mise en concurrence de prestations intellectuelles nécessaires à l'encadrement des travaux pour la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage intercommunale (située à Caudry) de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

Décision N°30 - Portant sur la modification du marché public passé en procédure adaptée de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de deux bâtiments communautaires à destination touristique fluvestre pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis (CA2C)

Décision N°31 - Portant sur la préparation et la passation du marché public passé en procédure adaptée de travaux relatifs à la réhabilitation du bâtiment communautaire à destination touristique à ORS au lieu-dit " Bois l'Evêque" pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis (CA2C)

Décision N°32 - Portant sur la modification du marché public passé en procédure adaptée de travaux pour la réalisation d'un parc d'activité économique sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis (CA2C)

2020-126 - Portant modification du contrat relatif à la concession de services pour la gestion des deux centres aquatiques intercommunaux

2020-127 - Portant modification de la délibération n°2020/70 portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin (SMABE)

2020-128 - Portant approbation du bail commercial entre la Société "Estaminet de JB" et la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) pour l'exploitation de l'Estaminet de l'Ermitage situé au lieu-dit "Bois l'Evêque" à Ors (59360)

2020-129 - Portant demande de subventions pour la réhabilitation du bâtiment communautaire dit "bâtiment 216" à destination touristique situé au lieu-dit "Bois l'Evêque" à Ors (59360)

2020-130 - Portant demande de subventions pour la réhabilitation du bâtiment communautaire dit "bâtiment 216" à destination touristique situé au lieu-dit "Bois l'Evêque" à Ors (59360) au titre de la bonification PRADET

2020-131 - Portant demande de subventions pour la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage communautaire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) situé à Caudry

2020-132 - Portant demande de subventions pour la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage communautaire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) situé à Caudry au titre du Plan de Relance

2020-133 - Portant fixation des attributions de compensation à la suite des transferts des compétences eaux, assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)

2020-134 - Portant fixation libre des attributions de compensation pour l'année 2020

2020-135 - Portant adoption du Compte de gestion pour l'exercice 2020 du Syndicat intercommunal des eaux de Honnechy Maurois

2020-136 - Portant adoption du Compte Administratif pour l'exercice 2020 du Syndicat intercommunal des eaux de Honnechy Maurois

2020-137 - Portant affectation de résultats du Syndicat intercommunal des Eaux de Honnechy Maurois pour l'exercice 2020 sur le budget des eaux

2020-138 - Budget Crématorium - Portant décision modificative 61916/2020/01

2020-139 - Budget Assainissement - Portant décision modificative 61919/2020/03 du Budget Assainissement et 61917/2020/01 Budget dev éco

2020-140 - Budget Eaux - Décision modificative 61918/2020/02

2020-141 - Portant reversement des attributions de compensation relatives à la compétence obligatoire gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) sur le budget assainissement

2020-142 - Portant reversement des attributions de compensation des compétences obligatoires "eaux" et "assainissement" perçu par le budget principal vers les budgets annexes "eaux" et assainissement"

2020-143 - Portant attribution de fonds de concours

2020-144 - Portant approbation du pacte de transfert de l'actif et du passif à la régie intercommunale des eaux des communes de Fontaine-au-Pire et Malincourt

2020-145 - Portant prolongation du pacte financier 2019/2020 pour l'année 2021

2020-146 - Portant règlement et convention d'attribution de fonds de concours 2021

2020-147 - Portant retour des biens reformés à la commune de Beauvois-en-Cambrésis

2020-148 - Portant approbation de la convention de moyens de l'Office de Tourisme du Cambrésis et avance de financement 2021 à l'Office de Tourisme du Cambrésis

2020-149 - Portant provision litige contre la société Vert Marine

2020-150 - Portant provision reste à recouvrer

2020-151 - Portant ouverture des crédits d'investissement 2021

2020-152 - Budget principal - Portant décision modificative 61900/2020/01

2020-153 - Portant approbation pour les conventions d'ojectifs et de moyens des structures d'accueil de la CA2C et validation des concours financiers accordés aux structures pour l'année 2021

2020-154 - Portant avis de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) sur l'ouverture dominicale de commerce situé dans la commune de Caudry

2020-155 - Portant avis de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) sur l'ouverture dominicale de commerce situé dans la commune de Villers-Outréaux

2020-156 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) à l'agence iNord

2020-157 - Portant présentation du rapport d'activité du Pays du Cambrésis pour l'année 2019

2020-158 - Portant rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

2020-159 - Portant ouverture de postes

2020-160 - Portant modification du tableau des effectis de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis

2020-161 - Portant recrutements d'agents contractuels

2020-162 - Portant modification cession terrain Vallée d'Hérie au profit de la société Qarson

2020-163 - Portant échanges de terres avec la société Géronimo

2020-164 - Portant échanges de terres avec la société ACET-IMMACET

2020-165 - Portant modification de cession ZAE du bout des dix-neuf au profit de la société SCH

2020-166 - Portant modification du régime d'aide à l'immobilier d'entreprise

2020-167 - Portant octroi de subventions au profit d'entreprises du Territoire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)

2020-168 - Portant octroi de subventions au profit d'entreprises du Territoire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) dans le cadre du régime d'aide à l'immobilier

2020-169 - Portant résiliation amiable de bail de location commercial de la société MARPA

2020-170 - Portant cession de parcelle sis ZAE "Espace pour réussir" à Bertry au profit de la société Transport Jacquemin

 

Contact - Connexion - Mentions légales - Politique Vie Privée - Gestion des cookies