Décisions :
2023-04 - Dépôt d'un dossier de demande de subvention au titre de la DSIL et au titre du fonds vert
2023-07 - Placement de fonds sur un compte à court terme
Délibérations :
2023-04 - Portant présentation du rapport d’activités d’INITIATIVE CAMBRÉSIS pour l’année 2021
2023-06 - Portant régularisation d’octroi de subvention aux profits d’entreprises du territoire
2023-09 - Portant attribution des fonds de concours 2023/01
2023-10 - Portant annulation des crédits fonds de concours
2023-11 - Portant clôture des retenues de garanties antérieures
2023-12 - Portant provision des restes à recouvrer
2023-13 - Portant provision des comptes épargne temps
2023-14 - Portant provision pour risque et charge compétence transport
2023-15 - Portant provision pour risque et charge de la compensation agricole sur la ZA 4 Vaux
2023-16 - Portant ouverture de crédit du budget principal 61900/04
2023-17 - Portant ouverture de crédit du budget annexe crematorium 61916/01
2023-18 - Portant ouverture de crédit du budget annexe ZAE 61905/02
2023-19 - Portant ouverture de crédit du budget annexe développement économique 61917/02
2023-20 - Portant ouverture des crédits d’investissement pour l’exercice budgétaire 2023
2023-26 - Portant recrutement d’agents contractuels
2023-30 - Portant adhésion au CEREMA
2023-32 - Portant présentation du rapport social unique 2021
Délibérations :
2023-40 - Portant rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2023 (ROB 2023)
2023-41 - Portant modification du règlement d’attribution des fonds de concours
2023-42 - Portant attribution des fonds de concours 2023/02
2023-44 - Portant convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 - Pôle santé au travail