Délibérations 2018
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 25 JANVIER - WALINCOURT-SELVIGNY
Compte-rendu conseil communautaire
2018-001 – Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)
2018-002 – Convention d’occupation pôle d’entreprise
2018-003 – Tarif location pôle d’entreprise 4C
2018-004 – Provision pour client douteux
2018-005 – Provision pour litige
2018-006 – Subvention d’équilibre des budgets annexes
2018-007 – Ouverture de crédits anticipés
2018-009 – Mise à disposition d’agent
2018-011 – Contournement Ouest de Caudry
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 22 FEVRIER - SAINT-SOUPLET-ESCAUFOURT
Compte-Rendu conseil communautaire
2018-012 - Installation de Monsieur Francis STOCLET en qualité de Conseiller Communautaire
2018-013 - Rapport d’Orientation Budgétaire – ROB
Motion concernant le financement du déploiement de la fibre sur le territoire Communautaire
2018-014 - Fixation des taux de fiscalité pour l’année 2018
2018-015 - Solde des subventions aux structures petite enfance 2016
2018-017 - Subvention Maison d’Assistantes Maternelles Ligny-en-Cambrésis
2018-018 - Subvention Maison d’Assistantes Maternelles Maretz
2018-019 - Subvention à l’Office de Tourisme du Cambrésis
2018-024 - Labellisation du projet NATUREO porté par le SIAT du Val de Riot
2018-025 - Ouverture de crédits anticipés ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2018/007
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 13 AVRIL - TROISVILLES
Compte-rendu conseil communautaire
2018-026 - Rapport d'observations définitives de la CRC - Présentation des actions mises en oeuvre
2018-028 - Subvention association SN4C
2018-030 - Cession de terrain au Syndicat Intercommunal d'Aménagement Touristique du Val du Riot
2018-033 - Suppression de postes
2018-034 - Modification du tableau des effectifs
2018-035 - Bail de location site EGO BONIFACE à Caudry au profit de STC 59
2018-037 - Compétence Habitat - Abondement PIG
2018-039 - Délégation de la compétence GEMAPI
2018-040 - Adoption des comptes de gestion 2017
2018-041 - Adoption des comptes administratifs 2017
2018-042 - Affectation de résultat budget principal
2018-043 - Affectation de résultat budgets annexes - Développement économique
2018-044 - Affectation de résultat autres budgets annexes
2018-045 - Adoption des budgets primitifs 2018
2018-046 - Attributions de subventions - Soutien aux associations et organismes
2018-047 - Dechetteries - Fin de mise à disposition au SIAVED
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 20 JUIN - MAZINGHIEN
Compte-Rendu conseil communautaire
2018-048- Démission de M. Gérard Lenoble
2018-049 - Echange terrain Caudry / Beauvois-en-Cis / Fontaine-au-Pire
2018-050 - Réglement Général sur la Protection des Données (GRPD)
2018-051 - SDA - Subvention complémentaire
2018-052 - Cambrésis Emploi - Désignation d'un nouveau membre
2018-055 - Convention adhésion mission inspection - Hygiène et sécurité au travail
2018-056 - Convention adhésion à la médiation préalable obligatoire (MPO)
2018-057 - Décision modificative
2018-058 - Admission en non valeur
2018-059 - Effacement de dette
2018-060 - Critère de répartition - Approbation de la péréquation
2018-061 - Attribution d'un fonds de concours "Création Maisons de Santé Pluridisciplaires Bertry"
2018-063 - Modification du tableau des effectifs - Annule et remplace la délibération
2018-064 - Indemnité départ volontaire
2018-065 - Délégation de la competénce GEMAPI
2018-066 - Désignation des délégués au SMABE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 10 JUILLET - LE CATEAU-CAMBRESIS
Compte-Rendu conseil communautaire
2018-067 - Modification de l'article 5 des statuts de la CCCC portant définition des compétences
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 26 SEPTEMBRE - BOUSSIERES-EN-CAMBRESIS
2018-069 - Modification du tableau des effectifs
2018-070 - Mise à disposition d'agent - poste d'assistante juridique
2018-072 - Attribution d'un fonds de concours "création maison de santé pluridisciplinaire" à Quievy
2018-075 - Annulation de la délibération 2018/036 CLECT du 13 avril 2018
2018-076 - Attribution de compensation 2018 (CLECT)
2018-078 - Location "pôle d'entreprises 4C" Bureau 19
2018-079 - Résiliation bail Groupe Carré cellule D bâtiment relais BERTRY
2018-081 - Ouverture de Crédit - Budget Principal 02
2018-082 - Ouverture de Crédit - Budget Principal 03
2018-083 - Ouverture de Crédit - Budget développement économique
2018-084 - Demande d'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
2018-085 - Modification de la taxe de séjour
2018-086 - Délégation de la compétence GEMAPI
2018-088 - Labellisation de projet au "PRADET"
2018-093 - Versement d'une avance sur cotisation à Cambrésis Emploi
2018-094 - Convention d'entretien avec le département du Nord - signalisation horizontale
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 11 DECEMBRE - SAINT-SOUPLET-ESCAUFOURT
2018-096 - Admission en non valeur
2018-097 - Reprise sur provision des restes à réaliser
2018-098 - Ouverture de crédit
2018-099 - Intégration frais d'étude
2018-100 - Intégration frais d'étude
2018-101 - Ouverture de crédits anticipés
2018-102 - Versement subvention d'équilibre
2018-103 - Versement subvention de fonctionnement petite enfance
2018-104 - Cession camion nacelle à la commune de Fontaine-au-Pire
208-106 - Modification Tableau des effectifs
2018-107 - Modification des conditions de suspension de régime indemnitaire
2018-108 - Création poste de secrétaire - CDD
2018-109 - Recrutements d'agents contractuels
2018-111 - Définition du cadre d'intervention de la 4C concernant l'aide à l'immobilier d'entreprise
2018-113 - Octroi d'une subvention
2018-114 - Octroi d'une subvention
2018-115 - Octroi d'une subvention
2018-116 - Octroi d'une subvention
2018-117 - Octroi d'une subvention
2018-120 - Cession de l'ancienne école Mortier à la ville du Cateau-Cambrésis
2018-121 - Ecole Seydoux : transfert de la crèche halte-garderie et du RAM
2018-122 - Ouverture des commerces le dimanche - Avis de la Communauté de Communes
2018-124 - Rapport d'activités du syndicat mixte du PETR du Cambrésis
2018-125 - Rapport d'activités du SIAVED
2018-126 - Labellisation au PRADET
2018-128 - Convention de partenariat
2018-130 - Contournement de Caudry / Beauvois-en-Cambrésis / Fontaine-au-Pire
