Délibérations 2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 12 FEVRIER - CARNIERES
Compte-rendu du conseil communautaire
2020-002 - Adoption des comptes de gestions pour l'exercice 2019
2020-003 - Budget principal - Abandon du compte administratif pour l'exercice 2019
2020-004 - Budget annexe crématorium - Adoption du compte administratif pour l'exercice 2019
2020-007 - Budget principal - Affectation de résultats du budget principal pour l'exercice 2019
2020-029 - Retrait de délibération 2018/105 du 18 décembre 2018 portant sur une ouverture de poste
2020-032 - Modification du tableau des effectifs
2020-034 - Cession de terrains au profit de la commune de Ligny-en-Cambrésis
2020-036 - Modification statutaire du Syndicat Mixte Escaut et Affluents (SyMEA)
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 16 JUIN - CAUDRY
Compte-rendu du conseil communautaire
Décsion N°2 - Adoptions d'un fonds de solidarité territorial à l'activité économique
Décision N°5 - Modification du contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement et la gestion d’un marché à bons de commande sur quatre ans concernant les travaux d’éclairage public2020-040 - Portant présentation rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2020
2020-041 - Portant fixation des taux de fiscalité
2020-045 - Budget annexe ZAC Vallée Hérie – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2020
2020-046 - Demande d’exonération de TOEM
2020-049 - Portant création de poste
2020-050 -Portant modification du tableau des effectifs
2020-051 - Portant création d’un emploi non permanent en contrat de projet
2020-052 - Portant création de contrats saisonniers
2020-053 - Portant création d’une prime exceptionnelle – Covid 19
2020-056 - Portant révision des tarifs du Crématorium au 1er septembre 2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 10 JUILLET - CAUDRY
Compte-rendu du conseil communautaire
2020-058 - Portant élection du Président de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
2020-059 - Portant fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau exécutif
2020-060 - Portant élections des vice-présidents
2020-061 - Portant lecture de la charte de l'élu local
2020-063 - Portant délégation de pouvoir du conseil communautaire au Président
2020-064 - Portant élection des membres de la commission d'appel d'offres
2020-065 - Portant élection des membres de la commission de délégation de service public
2020-066 - Portant élection des membres de la commission consultative des services publics locaux
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 13 OCTOBRE - CAUDRY
Compte-rendu du conseil communautaire - Partie 1 - Partie 2
Décision N°19 - Portant souscription d’un emprunt auprès de la Banque Postale
2020-086 - Portant avis de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) sur l’ouverture dominicale d’un commerce situé dans la commune d’Avesnes-Les-Aubert
2020-087 - Portant octroi de subvention au profit d’entreprises du territoire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
2020-088 - Portant octroi de subvention dans le cadre d’aide à l’immobilier d’entreprise
2020-089 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au Conseil d’Administration de Cambrésis Développement Économique (CDE)
2020-090 - Portant cession du bâtiment situé au 9004 rue de l’industrie 59157 Beauvois-en-Cambrésis
2020-091 - Portant résiliation amiable de la convention de mise à disposition du bâtiment « MARPA » situé au 16 rue de l’industrie, à Beauvois-en-Cambrésis
2020-092 - Portant modification du règlement d’intervention relatif aux logements locatifs aidés – Aide financière à la production de logements
2020-093 - Portant adoption du compte de gestion pour l’exercice 2019 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Honnechy Maurois
2020-094 - Portant adoption du compte administratif pour l’exercice 2019 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Honnechy Maurois
2020-095 - Portant affectation de résultats du Syndicat Intercommunal des Eaux de Honnechy Maurois pour l’exercice 2019
2020-096 - Portant décision modificative 61919/2020/01 - Budget Assainissement
2020-097 - Portant décision modificative 61918/2020/01 - Budget Eaux
2020-098 - Portant décision modificative 61919/2020/02 - Budget Assainissement
2020-099 - Portant désignation de candidats à la Commission intercommunal des Impôts directs (CIID)
2020-100 - Portant attribution de fonds de concours
2020-101 - Portant décision Modificative 61905/2020/01 - Budget ZAC Vallée d’Hérie
2020-102 - Portant abrogation de délibération 2020/030 du 12 février 2020 portant sur une ouverture de poste
2020-103 - Portant ouverture de poste
2020-104 - Portant modification du tableau des effectifs de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-105 - Portant création de postes – CDD « Sénior »
2020-106 - Portant astreintes
2020-107 - Portant indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
2020-108 - Portant maintien du régime indemnitaire en cas de congés maladie ordinaire lié à la Covid-19
2020-109 - Portant adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-110 - Portant débat sur le Pacte de Gouvernance entre la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis et ses communes membres
2020-111 - Portant élaboration du Pacte de Gouvernance entre la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis et ses communes membres
2020-112 - Portant débat sur le Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-113 - Portant définition des conditions et modalités de consultation du Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-114 - Portant adoption du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage communautaire située sur la Commune de Caudry de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-115 - Portant adoption du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage communautaire située sur la Commune du Cateau-Cambrésis de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-116 - Portant transfert de la compétence obligatoire « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) pour le territoire de la commune d’Avesnes-les-Aubert au SIDEN SIAN
2020-117 - Portant transfert de la compétence obligatoire « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) pour le territoire de la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai au SIDEN SIAN
2020-118 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) à l’association « Réussir notre Sambre »
2020-119 - Portant modifications de la délibération n°2020/78 du 12 juillet 2020 portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au Syndicat mixte du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays du Cambrésis
2020-120 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis à l’association « Cambrésis Emploi »
2020-121 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis à la Commission Consultative Paritaire du Syndicat Mixte de l’Energie du Cambrésis (SIDEC)
2020-122 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis au sein des conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement
2020-123 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis à la Mission Locale du Cambrésis
2020-124 - Portant cession des parcelles situées sur les Communes de Beauvois-en-Cambrésis et Fontaine-au-Pire au Département du Nord pour le contournement ouest du Caudrésis
2020-125 - Portant approbation de la convention relative à l’entretien et au fonctionnement de l’éclairage public du contournement ouest de Caudrésis entre la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis et le Département du Nord
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 16 DECEMBRE - CAUDRY
Compte-rendu du conseil communautaire
2020-134 - Portant fixation libre des attributions de compensation pour l'année 2020
2020-138 - Budget Crématorium - Portant décision modificative 61916/2020/01
2020-140 - Budget Eaux - Décision modificative 61918/2020/02
2020-143 - Portant attribution de fonds de concours
2020-145 - Portant prolongation du pacte financier 2019/2020 pour l'année 2021
2020-146 - Portant règlement et convention d'attribution de fonds de concours 2021
2020-147 - Portant retour des biens reformés à la commune de Beauvois-en-Cambrésis
2020-149 - Portant provision litige contre la société Vert Marine
2020-150 - Portant provision reste à recouvrer
2020-151 - Portant ouverture des crédits d'investissement 2021
2020-152 - Budget principal - Portant décision modificative 61900/2020/01
2020-157 - Portant présentation du rapport d'activité du Pays du Cambrésis pour l'année 2019
2020-159 - Portant ouverture de postes
2020-161 - Portant recrutements d'agents contractuels
2020-162 - Portant modification cession terrain Vallée d'Hérie au profit de la société Qarson
2020-163 - Portant échanges de terres avec la société Géronimo
2020-164 - Portant échanges de terres avec la société ACET-IMMACET
2020-165 - Portant modification de cession ZAE du bout des dix-neuf au profit de la société SCH
2020-166 - Portant modification du régime d'aide à l'immobilier d'entreprise
2020-169 - Portant résiliation amiable de bail de location commercial de la société MARPA
