Délibérations 2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 12 FEVRIER - CARNIERES
Compte-rendu du conseil communautaire
Décision N°1 - Concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants
2020-001 - Modification du contrat relatif à la concession de services pour la gestion des deux centres aquatiques intercommunaux
2020-002 - Adoption des comptes de gestions pour l'exercice 2019
2020-003 - Budget principal - Abandon du compte administratif pour l'exercice 2019
2020-004 - Budget annexe crématorium - Adoption du compte administratif pour l'exercice 2019
2020-005 - Budget annexe location bâtiment développement économique - Adoption du compte administratif pour l'exercice 2019
2020-006 - Budget annexe ZAC de la Vallée d'Hérie - Adoption du compte administratif pour l'exercice 2019
2020-007 - Budget principal - Affectation de résultats du budget principal pour l'exercice 2019
2020-008 - Budget annexe location bâtiment développement économique - Affectation de résultats du budget annexe location bâtiment développement économiquepour l'exercice 2019
2020-009 - Budget annexe crématorium - Affectation de résultats du budget annexe crématorium pour l'exercice 2019
2020-010 - Budget annexe ZAC de la vallée d'Hérie - Affectation de résultats du budget annexe ZAC de la vallée d'Hérie pour l'exercice 2019
2020-011 -Désignation des délégués communautaires au SIDEN-SIAN pour les compétences obligatoires " Eau " et " Assainissement "
2020-012 - Refus de toute délégation des compétences " Eau " et " Assainissement " et " Gestion des eaux pluviales urbaines " aux communes et syndicats infra-communautaires du territoire de la communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
2020-013 - Retrait de la délibération n°2019/151 et transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Bertry au SIDEN-SIAN
2020-014 - Transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Busigny au SIDEN-SIAN
2020-015 - Transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Clary au SIDEN-SIAN
2020-016 - Transfert de la compétence obligatoire " Eau " pour le territoire de la commune de Saint-Benin au SIDEN-SIAN
2020-017 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Boussières-en-Cambrésis au SIDEN-SIAN
2020-018 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Busigny au SIDEN-SIAN
2020-019 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Clary au SIDEN-SIAN
2020-020 - Transfert de la compétence obligatoire " Assainissement " pour le territoire de la commune de Saint-Benin au SIDEN-SIAN
2020-021 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Boussières-en-Cambrésis au SIDEN-SIAN
2020-022 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Busigny au SIDEN-SIAN
2020-023 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Clary au SIDEN-SIAN
2020-024 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Dehéries au SIDEN-SIAN
2020-025 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Honnechy au SIDEN-SIAN
2020-026 - Transfert de la compétence obligatoire " Gestion des eaux pluviales urbaines " pour le territoire de la commune de Saint-Benin au SIDEN-SIAN
2020-027 - Retrait de la délibération n°2019/152 et approbation des conventions de gestion des compétences " Eau " et " Assainissement " entre la communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) et le SIDEN-SIAN
2020-028 - Octroi de subventions au profit d'entreprises du territoire de la communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
2020-029 - Retrait de délibération 2018/105 du 18 décembre 2018 portant sur une ouverture de poste
2020-030 - Ouverture de poste
2020-031 - Création de poste
2020-032 - Modification du tableau des effectifs
2020-033 - Retrait de la délibération N°2019/110 et vente de terrains au profit de M. Grégory Marcaille
2020-034 - Cession de terrains au profit de la commune de Ligny-en-Cambrésis
2020-035 - Retrait de la délibération 2019/140 et ouverture de crédits anticipés en investissement pour l'exercice 2020
2020-036 - Modification statutaire du Syndicat Mixte Escaut et Affluents (SyMEA)
2020-084 - Transfert de la compétence obligatoire "Eaux" pour le territoire de la commune de Honnechy au SIDEN SIAN
2020-085 - Transfert de la compétence obligatoire "Eaux" pour le territoire de la commune de Maurois au SIDEN SIAN
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 16 JUIN - CAUDRY
Compte-rendu du conseil communautaire
Décsion N°2 - Adoptions d'un fonds de solidarité territorial à l'activité économique
Décision N°3 - Attribution d'aides aux entreprises dans le cadre du fonds de solidarité territorial du territoire de la CA2C
Décision N°4 - Avenant à la convention de partenariat n°18000030 relative à la participation de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au financement des aides et des régimes d’aides de la Région Hauts-de-France
Décision N°5 - Modification du contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement et la gestion d’un marché à bons de commande sur quatre ans concernant les travaux d’éclairage public
Décision N°6 - Modification du contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement et la gestion d’un marché à bons de commande sur quatre ans concernant les fournitures d’éclairage public
Décision N°7 - Modification du contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement et la gestion d’un marché à bons de commande sur quatre ans concernant les petites fournitures d’éclairage public
Décision N°8 - Modification du marché à bons de commande sur quatre ans concernant les travaux d’éclairage public
Décision N°9 - Modification du marché à bons de commande sur quatre ans concernant les fournitures d’éclairage public signé le 24 avril 2016
Décision N°10 - Modification du marché à bons de commande sur quatre ans concernant les petites fournitures d’éclairage public signé le 24 avril 2016
Décision N°11 - Lancement d’une procédure de marché public sans publicité ni mise en concurrence pour l’attribution d’un contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement d’accord-cadre à bons de commande concernant les fournitures d’éclairage public
Décision N°12 - Lancement d’une procédure de marché public sans publicité ni mise en concurrence pour l’attribution d’un contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement d’accord-cadre à bons de commande concernant les petites fournitures d’éclairage public
Décision N°13 - Lancement d’une procédure de marché public sans publicité ni mise en concurrence pour l’attribution d’un contrat de maîtrise d’œuvre pour le lancement d’accord-cadre à bons de commande concernant les travaux d’éclairage public
Décision N°14 - Lancement d’une consultation pour l’attribution de l’accord-cadre à bons de commande concernant les fournitures d’éclairage public
Décision N°15 - Lancement d’une consultation pour l’attribution de l’accord-cadre à bons de commande concernant les petites fournitures d’éclairage public
Décision N°16 - Lancement d’une consultation pour l’attribution de l’accord-cadre à bons de commande concernant les travaux d’éclairage public
2020-037 - Portant actualisation des conventions partenariales d’objectifs et de moyens des structures d’accueil de la petite enfance
2020-038 - Portant autorisation de mise en vente de biens immeubles du domaine privée de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-039 - Portant octroi de subventions au profit d’entreprises du territoire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-040 - Portant présentation rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2020
2020-041 - Portant fixation des taux de fiscalité
2020-042 - Budget principal – Portant adoption budget primitif de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis pour l’exercice 2020
2020-043 - Budget annexe CREMATORIUM – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2020 du Crématorium
2020-044 - Budget annexe LOCATION BATIMENT DEV ECO – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2020
2020-045 - Budget annexe ZAC Vallée Hérie – Portant adoption du budget primitif pour l’exercice 2020
2020-046 - Demande d’exonération de TOEM
2020-047 - Demande annulation de la délibération n°2019/142 portant fixation des attributions de compensation
2020-048 - Portant adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle de Santé Sécurité au Travail Collectivités et/ou établissements affilié.s à titre obligatoire ou volontaire
2020-049 - Portant création de poste
2020-050 -Portant modification du tableau des effectifs
2020-051 - Portant création d’un emploi non permanent en contrat de projet
2020-052 - Portant création de contrats saisonniers
2020-053 - Portant création d’une prime exceptionnelle – Covid 19
2020-054 - Portant approbation de l’adhésion de la commune d’Honnechy, au titre de la compétence « ruissellement et érosion des sols » au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Erclin (SMABE)
2020-055 - Portant approbation des modifications statutaires du Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des cours d’Eau de l’Avesnois (SMACEA)
2020-056 - Portant révision des tarifs du Crématorium au 1er septembre 2020
2020-057 - Portant désignation des membres de la régie intercommunale des eaux des communes de Fontaine-au-Pire et de Malincourt
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 10 JUILLET - CAUDRY
Compte-rendu du conseil communautaire
2020-058 - Portant élection du Président de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
2020-059 - Portant fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau exécutif
2020-060 - Portant élections des vice-présidents
2020-061 - Portant lecture de la charte de l'élu local
2020-062 - Portant fixation du régime indemnitaire des élus locaux de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
2020-063 - Portant délégation de pouvoir du conseil communautaire au Président
2020-064 - Portant élection des membres de la commission d'appel d'offres
2020-065 - Portant élection des membres de la commission de délégation de service public
2020-066 - Portant élection des membres de la commission consultative des services publics locaux
2020-067 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au comité technique
2020-068 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail
2020-069 - Portant désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées
2020-070 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte d'aménagement du bassin de l'Erclin
2020-071 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte de l'Escaut et de ses affluents
2020-072 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte du bassin de la selle
2020-073 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte d'aménagement et d'entretien des cours d'eau de l'Avesnois
2020-074 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au SIVOM d'Avesnes-les-Aubert
2020-075 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au SIDEN-SIAN
2020-076 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au SIAVED
2020-077 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au conseil d'administration de l'Office du Tourisme du Cambrésis
2020-078 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte du pôle d'équilibre territorial et rural du pays du Cambrésis et au programme LEADER
2020-079 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au pôle métropolitain du Hainaut-Cambrésis
2020-080 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte la fibre numérique 59/62
2020-081 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au syndicat mixte du parc naturel régional de l'Avesnois
2020-082 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis à Cambrésis développement économique
2020-083 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis au conseil de surveillance du centre hospitalier du Cateau-Cambrésis
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 13 OCTOBRE - CAUDRY
Compte-rendu du conseil communautaire - Partie 1 - Partie 2
Décision N°18 - Portant louage d’un bâtiment à vocation d’activité économique, situé sur la commune de Cattenières
Décision N°19 - Portant souscription d’un emprunt auprès de la Banque Postale
Décision N°20 - Portant sur la préparation, la passation et l’exécution du marché public à procédure adaptée de services de maintenance des plateaux sportifs de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
Décision N°21 - Portant sur la modification du marché public à procédure adaptée de services de maintenance des plateaux sportifs de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
Décision N°22 - Portant sur la préparation et la passation de l’accord-cadre à bons de commande sur 4 ans maximum concernant les travaux d'éclairage public pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
Décision N°23 - Portant sur la préparation et la passation de l’accord-cadre à bons de commande sur 4 ans maximum concernant les petites fournitures d'éclairage public pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
Décision N°24 - Portant sur la préparation et la passation de l’accord-cadre à bons de commande sur 4 ans maximum concernant les fournitures d'éclairage public pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
2020-086 - Portant avis de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) sur l’ouverture dominicale d’un commerce situé dans la commune d’Avesnes-Les-Aubert
2020-087 - Portant octroi de subvention au profit d’entreprises du territoire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
2020-088 - Portant octroi de subvention dans le cadre d’aide à l’immobilier d’entreprise
2020-089 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au Conseil d’Administration de Cambrésis Développement Économique (CDE)
2020-090 - Portant cession du bâtiment situé au 9004 rue de l’industrie 59157 Beauvois-en-Cambrésis
2020-091 - Portant résiliation amiable de la convention de mise à disposition du bâtiment « MARPA » situé au 16 rue de l’industrie, à Beauvois-en-Cambrésis
2020-092 - Portant modification du règlement d’intervention relatif aux logements locatifs aidés – Aide financière à la production de logements
2020-093 - Portant adoption du compte de gestion pour l’exercice 2019 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Honnechy Maurois
2020-094 - Portant adoption du compte administratif pour l’exercice 2019 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Honnechy Maurois
2020-095 - Portant affectation de résultats du Syndicat Intercommunal des Eaux de Honnechy Maurois pour l’exercice 2019
2020-096 - Portant décision modificative 61919/2020/01 - Budget Assainissement
2020-097 - Portant décision modificative 61918/2020/01 - Budget Eaux
2020-098 - Portant décision modificative 61919/2020/02 - Budget Assainissement
2020-099 - Portant désignation de candidats à la Commission intercommunal des Impôts directs (CIID)
2020-100 - Portant attribution de fonds de concours
2020-101 - Portant décision Modificative 61905/2020/01 - Budget ZAC Vallée d’Hérie
2020-102 - Portant abrogation de délibération 2020/030 du 12 février 2020 portant sur une ouverture de poste
2020-103 - Portant ouverture de poste
2020-104 - Portant modification du tableau des effectifs de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-105 - Portant création de postes – CDD « Sénior »
2020-106 - Portant astreintes
2020-107 - Portant indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
2020-108 - Portant maintien du régime indemnitaire en cas de congés maladie ordinaire lié à la Covid-19
2020-109 - Portant adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-110 - Portant débat sur le Pacte de Gouvernance entre la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis et ses communes membres
2020-111 - Portant élaboration du Pacte de Gouvernance entre la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis et ses communes membres
2020-112 - Portant débat sur le Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-113 - Portant définition des conditions et modalités de consultation du Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-114 - Portant adoption du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage communautaire située sur la Commune de Caudry de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-115 - Portant adoption du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage communautaire située sur la Commune du Cateau-Cambrésis de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-116 - Portant transfert de la compétence obligatoire « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) pour le territoire de la commune d’Avesnes-les-Aubert au SIDEN SIAN
2020-117 - Portant transfert de la compétence obligatoire « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) pour le territoire de la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai au SIDEN SIAN
2020-118 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) à l’association « Réussir notre Sambre »
2020-119 - Portant modifications de la délibération n°2020/78 du 12 juillet 2020 portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au Syndicat mixte du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays du Cambrésis
2020-120 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis à l’association « Cambrésis Emploi »
2020-121 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis à la Commission Consultative Paritaire du Syndicat Mixte de l’Energie du Cambrésis (SIDEC)
2020-122 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis au sein des conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement
2020-123 - Portant désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis à la Mission Locale du Cambrésis
2020-124 - Portant cession des parcelles situées sur les Communes de Beauvois-en-Cambrésis et Fontaine-au-Pire au Département du Nord pour le contournement ouest du Caudrésis
2020-125 - Portant approbation de la convention relative à l’entretien et au fonctionnement de l’éclairage public du contournement ouest de Caudrésis entre la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis et le Département du Nord
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 16 DECEMBRE - CAUDRY
Compte-rendu du conseil communautaire
Décision N°25 - Portant sur la préparation et la passation de l'accord-cadre à bons de commande sur 4 ans maximum concernant les fournitures d'éclairage public pour la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
Décision N°26 - Portant sur la préparation et la passation de l'accord-cadre à bons de commande relatif aux transports scolaires, culturels, et divers de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
Décision N°27 - Portant sur la résiliation du marché public passé en procédure adaptée de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage pour la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
Décision N°28 - Portant sur la préparation et la passation du marché public sans publicité ni mise en concurrence de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage intercommunale (située à Caudry) de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
Décision N°29 - Portant sur la préparation et la passation du marché public sans publicité ni mise en concurrence de prestations intellectuelles nécessaires à l'encadrement des travaux pour la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage intercommunale (située à Caudry) de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
Décision N°30 - Portant sur la modification du marché public passé en procédure adaptée de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de deux bâtiments communautaires à destination touristique fluvestre pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis (CA2C)
Décision N°31 - Portant sur la préparation et la passation du marché public passé en procédure adaptée de travaux relatifs à la réhabilitation du bâtiment communautaire à destination touristique à ORS au lieu-dit " Bois l'Evêque" pour la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis (CA2C)
Décision N°32 - Portant sur la modification du marché public passé en procédure adaptée de travaux pour la réalisation d'un parc d'activité économique sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis (CA2C)
2020-126 - Portant modification du contrat relatif à la concession de services pour la gestion des deux centres aquatiques intercommunaux
2020-127 - Portant modification de la délibération n°2020/70 portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin (SMABE)
2020-128 - Portant approbation du bail commercial entre la Société "Estaminet de JB" et la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) pour l'exploitation de l'Estaminet de l'Ermitage situé au lieu-dit "Bois l'Evêque" à Ors (59360)
2020-129 - Portant demande de subventions pour la réhabilitation du bâtiment communautaire dit "bâtiment 216" à destination touristique situé au lieu-dit "Bois l'Evêque" à Ors (59360)
2020-130 - Portant demande de subventions pour la réhabilitation du bâtiment communautaire dit "bâtiment 216" à destination touristique situé au lieu-dit "Bois l'Evêque" à Ors (59360) au titre de la bonification PRADET
2020-131 - Portant demande de subventions pour la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage communautaire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) situé à Caudry
2020-132 - Portant demande de subventions pour la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage communautaire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) situé à Caudry au titre du Plan de Relance
2020-133 - Portant fixation des attributions de compensation à la suite des transferts des compétences eaux, assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
2020-134 - Portant fixation libre des attributions de compensation pour l'année 2020
2020-135 - Portant adoption du Compte de gestion pour l'exercice 2020 du Syndicat intercommunal des eaux de Honnechy Maurois
2020-136 - Portant adoption du Compte Administratif pour l'exercice 2020 du Syndicat intercommunal des eaux de Honnechy Maurois
2020-137 - Portant affectation de résultats du Syndicat intercommunal des Eaux de Honnechy Maurois pour l'exercice 2020 sur le budget des eaux
2020-138 - Budget Crématorium - Portant décision modificative 61916/2020/01
2020-139 - Budget Assainissement - Portant décision modificative 61919/2020/03 du Budget Assainissement et 61917/2020/01 Budget dev éco
2020-140 - Budget Eaux - Décision modificative 61918/2020/02
2020-141 - Portant reversement des attributions de compensation relatives à la compétence obligatoire gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) sur le budget assainissement
2020-142 - Portant reversement des attributions de compensation des compétences obligatoires "eaux" et "assainissement" perçu par le budget principal vers les budgets annexes "eaux" et assainissement"
2020-143 - Portant attribution de fonds de concours
2020-144 - Portant approbation du pacte de transfert de l'actif et du passif à la régie intercommunale des eaux des communes de Fontaine-au-Pire et Malincourt
2020-145 - Portant prolongation du pacte financier 2019/2020 pour l'année 2021
2020-146 - Portant règlement et convention d'attribution de fonds de concours 2021
2020-147 - Portant retour des biens reformés à la commune de Beauvois-en-Cambrésis
2020-148 - Portant approbation de la convention de moyens de l'Office de Tourisme du Cambrésis et avance de financement 2021 à l'Office de Tourisme du Cambrésis
2020-149 - Portant provision litige contre la société Vert Marine
2020-150 - Portant provision reste à recouvrer
2020-151 - Portant ouverture des crédits d'investissement 2021
2020-152 - Budget principal - Portant décision modificative 61900/2020/01
2020-153 - Portant approbation pour les conventions d'ojectifs et de moyens des structures d'accueil de la CA2C et validation des concours financiers accordés aux structures pour l'année 2021
2020-154 - Portant avis de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) sur l'ouverture dominicale de commerce situé dans la commune de Caudry
2020-155 - Portant avis de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) sur l'ouverture dominicale de commerce situé dans la commune de Villers-Outréaux
2020-156 - Portant désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) à l'agence iNord
2020-157 - Portant présentation du rapport d'activité du Pays du Cambrésis pour l'année 2019
2020-158 - Portant rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
2020-159 - Portant ouverture de postes
2020-160 - Portant modification du tableau des effectis de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis
2020-161 - Portant recrutements d'agents contractuels
2020-162 - Portant modification cession terrain Vallée d'Hérie au profit de la société Qarson
2020-163 - Portant échanges de terres avec la société Géronimo
2020-164 - Portant échanges de terres avec la société ACET-IMMACET
2020-165 - Portant modification de cession ZAE du bout des dix-neuf au profit de la société SCH
2020-166 - Portant modification du régime d'aide à l'immobilier d'entreprise
2020-167 - Portant octroi de subventions au profit d'entreprises du Territoire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
2020-168 - Portant octroi de subventions au profit d'entreprises du Territoire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) dans le cadre du régime d'aide à l'immobilier
2020-169 - Portant résiliation amiable de bail de location commercial de la société MARPA
2020-170 - Portant cession de parcelle sis ZAE "Espace pour réussir" à Bertry au profit de la société Transport Jacquemin
